Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site et l’application Apportly sont édités par [RAISON SOCIALE À CONFIRMER],[FORME JURIDIQUE] au capital de [MONTANT DU CAPITAL], immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de [VILLE] sous le numéro [SIREN OU RCS].

Siège social

[ADRESSE COMPLÈTE]

Numéro de TVA intracommunautaire

[NUMÉRO DE TVA]

Téléphone

[NUMÉRO À CONFIRMER]

Adresse électronique

contact@apportly.fr — adresse à confirmer avant publication

2. Direction de publication

La direction de la publication est assurée par [NOM, PRÉNOM ET QUALITÉ DU RESPONSABLE]. Pour toute question concernant un contenu publié sur le site, vous pouvez utiliser la page Contact.

3. Hébergement

Le site est hébergé par [NOM DE L’HÉBERGEUR], dont le siège social est situé[ADRESSE DE L’HÉBERGEUR], joignable au [TÉLÉPHONE OU URL DE CONTACT].

Le produit s’appuie également sur plusieurs prestataires techniques pour l’authentification, l’hébergement des données applicatives, le paiement et le stockage de documents. Leur rôle et les garanties associées sont détaillés dans la politique de confidentialité après validation de la configuration de production.

4. Propriété intellectuelle

La structure du site, les textes, interfaces, illustrations, signes distinctifs, logiciels et bases de données qui le composent sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction substantielle nécessite l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Les marques, logos et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence n’accorde aucun droit d’utilisation au visiteur.

5. Disponibilité et responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et de maintenir le site accessible. Des interruptions peuvent toutefois intervenir pour des opérations de maintenance, des mises à jour, un incident technique ou un événement indépendant de sa volonté.

Les contenus publics sont fournis à titre informatif. Ils ne remplacent pas un conseil juridique, fiscal, comptable ou commercial adapté à la situation de l’utilisateur. Les engagements applicables au service souscrit figurent dans les documents contractuels conclus avec chaque client.

6. Nous contacter

Toute demande relative au site peut être adressée depuis la page Contact ou par e-mail à contact@apportly.fr. Cette adresse doit être confirmée et surveillée avant la publication du site.